Règles des communautés

1. L’esprit de Prosper Space

Prosper Space réunit des communautés qui font avancer des projets : apprendre, échanger, s’entraider, organiser, entreprendre. Ces règles s’appliquent dans tous les espaces, publics ou privés, gratuits ou payants.

Chacun est libre d’exprimer ses idées, ses avis et ses convictions, y compris lorsqu’ils dérangent. Le débat est le bienvenu ; ce qui est sanctionné, ce sont des comportements, jamais des opinions.

2. Respecter les personnes

• Pas de harcèlement, de menaces, d’intimidation ni d’acharnement contre une personne ou un groupe.
• Pas d’incitation à la haine, à la discrimination ou à la violence en raison de l’origine, de la religion, du sexe, de l’orientation sexuelle, de l’identité de genre, du handicap ou de toute autre caractéristique protégée.
• Pas d’usurpation d’identité : vous ne vous faites pas passer pour une autre personne, une marque ou une organisation.
• Pas de divulgation d’informations personnelles d’autrui (adresse, téléphone, documents) sans son accord.

3. Contenus interdits

• Tout contenu illicite, notamment l’apologie du terrorisme ou de crimes, la vente de produits illégaux et la diffusion de contenus contrefaisants.
• Toute forme d’exploitation ou de sexualisation de mineurs. Ces contenus sont supprimés immédiatement et signalés aux autorités.
• Les contenus pornographiques et la nudité explicite.
• Les contenus incitant au suicide, à l’automutilation ou aux troubles alimentaires.
• La désinformation susceptible de causer un danger concret pour la santé ou la sécurité des personnes.

4. Préserver la confiance

• Pas de spam : messages répétitifs, invitations en masse, publications hors sujet pour attirer du trafic.
• Pas d’escroquerie : faux concours, promesses de gains, demandes de paiement hors des moyens prévus par le Service.
• Pas de manipulation : faux comptes, réactions ou inscriptions artificielles.
• Pas de logiciels malveillants ni de liens trompeurs.

5. Vendre et promouvoir

Présenter ses services et ses produits est bienvenu sur Prosper Space, dans les endroits prévus pour cela : la marketplace de l’espace, la marketplace de Prosper Space et les salons où le propriétaire l’autorise.

Les offres doivent être honnêtes, décrire clairement ce qui est vendu et respecter les Conditions de la marketplace. La sollicitation commerciale non désirée en messages privés est interdite.

6. Propriétaires et modérateurs d’espaces

Le propriétaire d’un espace peut fixer des règles plus strictes que celles-ci, jamais plus permissives. Avec les modérateurs qu’il désigne, il veille au respect des règles dans son espace.

Les propriétaires et les modérateurs s’engagent à :

• afficher clairement les règles de leur espace ;
• traiter les signalements de leurs membres avec sérieux et dans un délai raisonnable ;
• retirer ou signaler sans délai tout contenu manifestement illicite ;
• utiliser leurs pouvoirs de modération de façon loyale, sans représailles personnelles ;
• ne pas utiliser les informations des membres en dehors de l’espace.

L’équipe de modération de Prosper Social peut intervenir dans tout espace, y compris contre une décision de son propriétaire, lorsque la loi ou ces règles l’exigent.

7. Espaces des établissements d’enseignement

Dans les espaces ouverts à des élèves, des règles renforcées s’appliquent : les échanges restent liés à l’activité pédagogique, les adultes responsables désignés par l’établissement modèrent l’espace, et tout contenu inapproprié pour des mineurs est interdit.

Tout comportement mettant un élève en danger est signalé à l’établissement et, si nécessaire, aux autorités.

8. Sanctions graduées

Les sanctions sont proportionnées à la gravité des faits, à leur répétition et à leur contexte :

• Rappel des règles ou avertissement ;
• Retrait du contenu concerné ;
• Limitation temporaire : impossibilité de publier, d’envoyer des messages ou de vendre pendant une durée déterminée ;
• Suspension du compte ou de l’espace ;
• Suppression définitive du compte ou de l’espace, en cas de manquement grave ou répété.

Les contenus illicites les plus graves, comme l’exploitation de mineurs ou l’apologie du terrorisme, entraînent une suppression immédiate et un signalement aux autorités compétentes.

Sauf urgence ou obligation légale contraire, la personne concernée est informée de la décision et de ses motifs.

9. Signaler et contester

Chaque message, profil, offre et espace peut être signalé directement depuis le Service. Vous pouvez aussi utiliser la page Signaler un contenu, y compris sans compte.

Si une décision vous concerne et vous semble injustifiée, vous pouvez la contester dans un délai de six mois. Votre demande est réexaminée par une autre personne de l’équipe de modération que celle qui a pris la décision initiale.